...La surface couverte mesure 183 m², le terrain susmentionné est jou...

...ent à un autre corps des organismes des Forces de Sécurité Intérie...

...## TOURISME ### ARTICLE 13 Les deux Parties s'entraideront dans ...

... budgets des Communes et organismes assimilés, de la date d'ouvert...

... Lejri; La Fédération du Tourisme et de l'Alimentation; Monsieur...

... ordinaire » ou « essence tourisme » doit répondre aux caractérist...

...elle des établissements, organismes et entreprises publics qui en ...

...on des condamnés de tous organismes, associations et syndicats cha...

...Les intermédiaires en Bourse transmettront à la BVMT les états des...

...5- Organismes financiers chargés de recueillir les souscriptions d...

...stratif, considéré comme organisme public non immatriculé au regis...

...ocial est au Centre de Thermalisme, Zone Touristique, Midoun - Dje...

...e, est nommé Directeur du Tourisme, à compter du 1er septembre 196...

...4- Organisme financier chargé de recueillir les souscriptions du p...

...La bourse des valeurs mobilières de Tunis transmet au conseil du m...

...publiques locales et les organismes internationaux pour contribuer...

... par l'intermédiaire des organismes spécialisés, le financement de...

...onal des entreprises et le transmettre du dit jugement au procureu...

...u'à la fin de l'état du communisme par consentement mutuel, par co...

... à l'architecture et à l'urbanisme). Le président de la commune d...