Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 27·fr
    ...tion d'ancienneté d'un an est accordée à l'intéressé lors de sa no...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 12·fr
    ...publique Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de ce...
  • Journal Officiel·1997 / N°069·page 10·fr
    ...L'exemption du remboursement des frais de formation n'est accordée...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 5·fr
    ...ant sur un sujet choisi après accord de la direction de l'école et...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 4·fr
    ...— L'exéquatur est accordé à la demande de toute partie intéressée ...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 10·fr
    ...res bénéficient des avantages accordés aux Administrateurs Princip...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 35·fr
    ...re, voltmètre accessoires de raccordements des batteries) ## 2 - ...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 12·fr
    ...Ils ne doivent en aucun cas, sauf accord préalable de l'administra...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 24·fr
    ...sonne non sociétaire qu'après accord de l'assemblée. Art. 7 — En ...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 7·fr
    ...— En principe, le visa accordé à un film n'est subordonné à aucune...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 34·fr
    ...Le droit de souscription est accordé à un ceux qui ont pour foncti...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 10·fr
    ...publique Tunisienne, leur est accordé pour l’accomplissement de ce...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 9·fr
    ...Des dispenses de titres peuvent, en outre, leur être accordées. A...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 12·fr
    ...- La carte de priorité visée à l'article précédent est accordée pa...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 4·fr
    ...t des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'ad...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 85·fr
    ...professionnelle et ce après l'accord de la commission médicale et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 34·fr
    ...Passé ce délai, il sera mis fin au droit de préférence accordé aux...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 27·fr
    ...Oscillateur hyperfréquence à large gamme d'accord électronique. (...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 23·fr
    ...l'agriculture, délivrée après accord des ministres de l'environnem...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 12·fr
    ...les bénéficient des avantages accordés à la catégorie "B". Les co...