13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
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- Journal Officiel·1973 / N°040·page 29·fr...u plafond de leur grade depuis plus de 7 ans ayant au moins vingt ...
- Annonces Légales·2018 / N°106·page 11·fr...Mr Hichem Ben Said avec les pouvoirs les plus étendus. 2018S02183...
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- Journal Officiel·1976 / N°051·page 7·fr...— En cas de conflit s'étendant sur plusieurs gouvernorats ou sur l...
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- Journal Officiel·2011 / N°061·page 11·fr...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points aux deu...
- Journal Officiel·2017 / N°077·page 19·fr...Si deux candidats ou plus ont eu la même moyenne générale, la prio...
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- Journal Officiel·2008 / N°096·page 120·fr...Dès que les circonstances le permettent et au plus tard dès la fin...
- Journal Officiel·2013 / N°080·page 22·fr...6 - Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la...
- Journal Officiel·1969 / N°015·page 21·fr...Suivant décision collective prise lors de la réunion des associés ...
- Journal Officiel·2007 / N°020·page 3·fr...- L'étape d'admissibilité comporte deux ou plusieurs épreuves : -...
- Journal Officiel·2017 / N°073·page 35·fr...tant de la partie syndicale la plus représentative au conseil d'ad...
- Journal Officiel·1983 / N°058·page 28·fr...1°) veille notamment à l'application de cette convention collectiv...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 30·fr...Tant que l'arbitrage n'est pas rendu, la convention collective res...
- Journal Officiel·2004 / N°049·page 20·fr...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...
- Journal Officiel·1964 / N°003·page 5·fr...reçoit les demandes d'électrification de l'administration, des col...
- Journal Officiel·1978 / N°056·page 3·fr...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...