Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 7·fr
    Le magistrat rapporteur convoque par lettre recommandée avec accus...
  • Annonces Légales·2008 / N°115·page 19·fr
    ...* Mr Ameur AKID agissant tout seul; * Mr Ameur AKID et Sami AKID ...
  • Annonces Légales·2021 / N°024·page 22·fr
    ...éposée par Maître Adel Mabrouk agissant pour le compte de la STUSI...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 32·fr
    ...1- L'activité de géodésie S'agissant du réseau spatial, il a été ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 18·fr
    ...Aux termes de cet accord, la Banque Centrale de Tunisie, agissant ...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 3·fr
    ...ires ainsi qu'aux ordonnateurs agissant par délégation de prendre ...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 66·fr
    ...Sera puni d'une amende de 500 à 2000 dinars celui qui par ses agis...
  • Journal Officiel·2024 / N°035·page 24·fr
    ... | Le Conseil Supérieur de la Magistrature | 1,558,421.932 | 67,59...
  • Journal Officiel·1983 / N°081·page 3·fr
    ...— Le Ministre des Finances, agissant pour le compte de l'Etat, est...
  • Journal Officiel·2022 / N°047·page 9·fr
    ...S'agissant des établissements stables, leur capital social doit êt...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 37·fr
    ... 1972, sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 45·fr
    ...Le public est informé que Monsieur Mohamed Ben Sassi Ben Salah agi...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 21·fr
    ...line, gouvernorat de Monastir, agissant pour son compte, sollicite...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 1·fr
    ...ustice FIN de détachement de magistrats 2450 ARRETE du Ministre ...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 28·fr
    ...Issam Dendana agissant pour le compte des héritiers et légataires ...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 18·fr
    ...meurant au 9, rue 239 Sousse, agissant au compte de la Société Co...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 31·fr
    ...de l’Institut Supérieur de la Magistrature sont nommés aux postes ...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 21·fr
    ... 1972, sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 19·fr
    ...2010T00480SRLB2 Prolongation du mandat du gérant Société AGIS S....
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 2·fr
    ...périeur de la magistrature et au statut de la magistrature ; Vu l...