Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 30·fr
    ...arbures dans les conditions précisées aux Articles 31 à 44 ci-aprè...
  • Journal Officiel·2017 / N°038·page 13·fr
    ...notamment la préparation des décisions qui doivent être communiqué...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 24·fr
    ...c) une réserve extraordinaire constituée en exécution des décision...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 21·fr
    ...6.** — Les décisions sont prises à l'unanimité des membres présent...
  • Journal Officiel·1983 / N°002·page 6·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury les épreuves sont soumises à une...
  • Journal Officiel·2018 / N°078·page 6·fr
    ...L'emploi fonctionnel par intérim est retiré sur décision du présid...
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 27·fr
    ... notifie, le cas échéant, la décision de refus de l'approbation ju...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 42·fr
    ...- Le nivellement de précision, instruments de mesure erreurs et co...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 22·fr
    ...7.** — Sauf décision contraire du jury l'épreuve écrite est soumis...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 40·fr
    ...- Une décision du président de l'université, après avis du conseil...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 24·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, l'épreuve pratique est soumise ...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 21·fr
    ...Suivant décision du Conseil d'Administration tenu à Sfax le 30 jan...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 31·fr
    ...2019401921VEPA2 Avis Règlement Judiciaire Décision rendu par le...
  • Journal Officiel·2007 / N°039·page 44·fr
    ...Les oppositions sont consignées, ainsi que la décision y afférente...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 9·fr
    Les décisions sont prises à la majorité des votants. En cas de par...
  • Journal Officiel·1999 / N°100·page 9·fr
    ...Ces membres sont désignés par décision du ministre chargé de l'ind...
  • Journal Officiel·2015 / N°034·page 24·fr
    ...Les membres de la commission sont nommés par décision du président...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 33·fr
    ...aque collège sont nommés par décision du ministre de l'enseignemen...
  • Annonces Légales·2024 / N°009·page 4·fr
    ...1645302C * Suivant un Procès-verbal de la décision collective ord...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 34·fr
    ...- Le bureau du suivi des décisions du conseil des ministres, des c...