Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 035 résultats pour ""E A P""
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 40·fr
    ...semblée Générale Extraordinaire a porté le capital social de 39.00...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 14·fr
    ...— L'Association d'Intérêt Collectif de Ghannouche a pour objet : ...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 14·fr
    ...— Le Ministère de l'Education Nationale a pour mission également d...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 19·fr
    ...e - La procédure disciplinaire a pour objet de sanctionner les ir...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 72·fr
    ...## MISE A PRIX La mise à prix est fixée pour l'ensemble des lots ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 36·fr
    ...Elle a pour limites : au Sud : Mahmoud Kacem, à l'Est : Ali Oiz, à...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 28·fr
    ...Après avoir délibéré, l'Assemblée a pris la décision ci-après : 1°...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 21·fr
    ...Etant donné qu'elle a perdu le titre de propriété, elle désire éta...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 36·fr
    ...MESE A PRIX Pour le 1er lec : 255 dinars. Pour le 2ème lot : 100...
  • Journal Officiel·1966 / N°034·page 35·fr
    ...Elle a pour limites : Au Sud : Meftah ben Hadj Fredj. A l'Est : El...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 9·fr
    ...NOUVELLE MISE A PRIX ………Fr. 15.000 Tous frais de jugement de lici...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 6·fr
    ...es cycles de formation continue a pour objet principalement d'init...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 25·fr
    ...4 - Le port de pêche a pour fonctions d'abriter les unités de pêch...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 27·fr
    ...## MISE A PRIX Les enchères seront reçues sur la mise à prix de S...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 6·fr
    ...L'Ordre a pour objet : 1°) de veiller au maintien des principes d...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 5·fr
    ...— Le Conseil de l'Ordre a pour attributions : 1° de statuer sur l...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 20·fr
    ...## MISE A PRIX 1.200 DINARS pour le premier LOI. 1.600 DINARS pou...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 15·fr
    ...# MISE A PRIX 1er lot : deux cent dinars 200 2ème lot : trente di...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 31·fr
    ...Elle a pour objet : 1) L'acquisition, la location, l'affrètement,...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 13·fr
    ... aux primes que le bénéficiaire a personnellement acquitté et défi...