Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 8·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Taja » ; Qu'elle est sa ...
  • Journal Officiel·2024 / N°108·page 4·fr
    ...Le ministre de l'emploi et de la formation professionnelle, Vu la...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 18·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 22·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Ahmed Ben Mohamed Salah dit Galed; ...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 15·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 27·fr
    ...Er-Rafaha Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 20·fr
    ...Dar Rebh Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 28·fr
    ...976 Melle Salouba Chebbi, à compter du 1er octobre 1976 Melle Salo...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 31·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 27·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 54·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1977 / N°026·page 14·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 10·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 39·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Mejiz et Amor Djedidi A l'Est : Un ...
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 28·fr
    ...- Moncef Bouzrara, Conseiller de la chambre Criminelle à la Cour d...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 10·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 26·fr
    ...32; d) Qu'elle est limitée : Au Sud : La parcelle n° 28. A l'Es...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 68·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Olfa; b) Qu'elle est sa ...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 8·fr
    ...n° 5 qu'elle traverse pour rejoindre la Medjerdah dont elle remont...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 14·fr
    ...Centre de Formation Professionnelle d'Agriculture de Sidi El Hani ...