... décembre 1968, relatif aux indemnités accordées aux personnels de...

...ant le taux de l'indemnité spécifique (indemnité de sujétions péda...

...2 - Cette indemnité est soumise à l'impôt sur le revenu et n'est p...

... DEPUTES | | | | 10 | Indemnités allouées au Président et au...

...— Remboursement de frais de transport et indemnités journalières d...

...n centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce ...

... DÉPUTÉS | | | | 10 | Indemnités allouées au Président et au...

...i 2011, les montants de « l'indemnité de non clientèle » allouée a...

...— En cas d'intérim du poste, cette indemnité sera allouée au fonct...

...- Le taux de l'indemnité spécifique (indemnité de sujétions pédago...

...Toutefois les indemnités ayant un caractère de remboursement de fr...

...## INDEMNITE Arrêté du Premier Ministre du 5 juillet 1972, fixant...

...ation globale des taux de l'indemnité de magistrature au profit de...

...| Grade | Echelon prévu pour la cessation de service de l'indemni...

... décembre 1968, relatif aux indemnités accordées aux personnels de...

...Si, après supension de la pension ou de l'indemnité d'invalidité, ...

..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au di...

...En contre partie, une indemnité de « sujétions additionnelles » ou...

...— Le taux de l'indemnité de première mise est fixé durant les anné...

...e régime d'attribution de l'indemnité de déplacement aux personnel...