Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
323 197 résultats pour ""ENT""
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    ...- présider les conseils administratif et scientifique du centre. -...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 17·fr
    ...- les dépenses de fonctionnement et d'équipement et le financement...
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    ...16 - Le président du conseil local de développement détient seul l...
  • Journal Officiel·2013 / N°042·page 4·fr
    ...Article unique – Est ratifiée, la convention annexée à la présent ...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 2·fr
    ...— Le consentement donné à l'établissement de relations diplomatiqu...
  • Journal Officiel·2014 / N°090·page 28·fr
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  • Journal Officiel·2014 / N°094·page 7·fr
    ...7 - Les agents du corps administratif de l'enseignement supérieur ...
  • Journal Officiel·2016 / N°083·page 7·fr
    Le centre représente un lien entre les demandeurs d'emploi et les ...
  • Journal Officiel·2023 / N°088·page 13·fr
    - Madame Sameh Wanen en remplacement de Madame Sondes Hmida représ...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 13·fr
    7) Si la demande visée au paragraphe 4 ou 5 est présentée dans un ...
  • Journal Officiel·2017 / N°079·page 35·fr
    Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 17·fr
    ...Les autres établissements couverts par la présente Convention peuv...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 14·fr
    Ces crédits sont destinés à financer les investissements réalisés ...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 82·fr
    ...Sauf manquement grave aux dispositions réglementaires ou conventio...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 29·fr
    ...président, - un représentant du comité général de la fonction pub...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 11·fr
    ...président — le ministre de l'éducation, de l'enseignement supérie...
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 52·fr
    # MINISTERE DU DEVELOPPEMENT ET DE LA COOPERATION INTERNATIONALE ...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 9·fr
    ...L'agent démissionnaire ne peut être réembauché éventuellement par ...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 25·fr
    ...- Un représentant du Ministère des Finances ; - Un représentant du...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 4·fr
    ...S'il y a eu violence, bris de prison ou entente entre détenus, l'a...