Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
156 098 résultats pour ""GIS""
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 12·fr
    ...1963, sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier assi...
  • Annonces Légales·2010 / N°124·page 29·fr
    ...Ordinaire en date du 4/9/2010, enregistré à la recette de l'enregi...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 22·fr
    ...En vertu d'un acte sous seing privé daté le 13/9/2017 enregistré à...
  • Annonces Légales·2009 / N°122·page 35·fr
    ...V en date du 29/9/2009 enregistré à la recette de finance de Kairo...
  • Annonces Légales·2015 / N°001·page 14·fr
    sous l'enregistrement n° 14705011, quittance M005406 dont deux exe...
  • Annonces Légales·2013 / N°084·page 26·fr
    ...997784/H/N/M/000 Suivant P.V du 4/6/2013 enregistré à la recette ...
  • Journal Officiel·2004 / N°081·page 5·fr
    ... l'indemnité de magistrature au profit des magistrats de l'ordre j...
  • Annonces Légales·2004 / N°010·page 7·fr
    novembre 2003, registre n° B12, page 36, case 201, dont deux exemp...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 20·fr
    Enregistrement n° 12506188 Quittance n° 64467, l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2015 / N°102·page 14·fr
    ...PV de l'AGE du 4/7/2015 enregistré à la recette de l'enregistremen...
  • Annonces Légales·2012 / N°074·page 42·fr
    ...2012R02512FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce SSP enregistré à ...
  • Annonces Légales·2018 / N°068·page 5·fr
    à la recette de l'enregistrement des actes des sociétés de Sousse ...
  • Annonces Légales·2014 / N°105·page 7·fr
    ...1362004Y/A/M/000 En vertu d'un acte sous seing privé, enregistré ...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 21·fr
    ...Les actionnaires peuvent consulter les registres des actionnaires ...
  • Journal Officiel·2017 / N°048·page 9·fr
    ...Article premier - Monsieur Tarek Chkioua, magistrat de troisième g...
  • Annonces Légales·2013 / N°058·page 10·fr
    ...ril 2013 enregistré à la recette des actes d'enregistrement des so...
  • Annonces Légales·2016 / N°068·page 18·fr
    enregistre à la recette des finances Avenue Victor Hugo Sousse en ...
  • Annonces Légales·2018 / N°135·page 30·fr
    ...166862-22 En vertu du procès verbal en date du 12/10/2018 enregis...
  • Annonces Légales·2007 / N°101·page 10·fr
    ... octobre 2007 enregistré à la recette d'enregistrement des actes d...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 20·fr
    ...1250319/V Suivant statuts enregistrés à la recette de l'enregistr...