Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 9·fr
    ...2024402399APSF1 --- ACTES JUDICIAIRES Ventes aux enchères publi...
  • Journal Officiel·2010 / N°062·page 6·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 3 août 2010 N° 62
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 18·fr
    ...- Degré de participation (3 points) : Le degré de participation a...
  • Annonces Légales·2017 / N°094·page 19·fr
    ...2017406247FCCC3 # ACTES JUDICIAIRES Ventes aux enchères publique...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 9·fr
    ...Le syndic a reçu l'autorisation de la municipalité de Soukra le 24...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 50·fr
    312/1371619 ièmes parts indivises (d'une superficie effective de 3...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 40·fr
    ...Tout créancier qui entend participer à la distribution doit à pein...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 42·fr
    ...Tout participant étranger doit se prémunir préalablement de l'auto...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 2·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 16-20 Septembre 196...
  • Annonces Légales·2022 / N°097·page 7·fr
    superficie est de 23 m² ouvre sur la rue Hussaneine loué à dame Do...
  • Annonces Légales·2006 / N°013·page 32·fr
    ...Kacem Ben Kacem Majoul (caution réel solidaire), élisant domicile ...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 43·fr
    ...Ordonnons le commencement de la procédure de Règlement judiciaire ...
  • Journal Officiel·2014 / N°006·page 25·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 21 janvier 2014 Pag...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 27·fr
    ...La présente publicité est parue au journal El Horria du 17 juillet...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 42·fr
    Oued Ellil, Gouvernorat Manouba, Le saisissant bénéficie d'un priv...
  • Journal Officiel·2009 / N°045·page 17·fr
    ...Ce coefficient correspond au rapport entre le coefficient de trans...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 36·fr
    ...Visite et participation : La visite des propriétés saisies peut av...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 23·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la Municipalité du rôle aff...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 15·fr
    ...L'étage supérieur a une superficie de 140 m², il se compose d'un h...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 22·fr
    ...Le Président de la municipalité de Métiline a l'honneur de porter ...