Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 56·fr
    ...ssible, au crédit des comptes individuels des prisonniers, conform...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 42·fr
    ...Tous co-propriétaires dans l'indivision. Par jugement N° 22 rendu...
  • Annonces Légales·2016 / N°129·page 47·fr
    ...des parts indivises représentant 0.690 parts dans l'indivision de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°086·page 122·fr
    ...ts en métal qui sont emballés individuellement dans un emballage e...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 12·fr
    ...Les 3/4 indivis d'un immeuble sis à Tunis, 5, rue Zérik, se compos...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 4·fr
    ...les parts indivises (84/192) revenant aux débiteurs saisis de l'im...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 18·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble situé à Bou-Arada, immatriculé so...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 18·fr
    ...— le premier intitulé « santé de l'individu », réparti en 17 sous-...
  • Journal Officiel·1987 / N°090·page 1·fr
    ... d’utilité publique des parts indivises d’un immeuble sis à Sfax à...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 105·fr
    ...- la gestion individuelle - la gestion des Sociétés d'Investisseme...
  • Annonces Légales·2014 / N°065·page 31·fr
    ...193,75 parts indivises de la totalité des 18550 parts dans le titr...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 5·fr
    ...et 85.120, appartenant dans l'indivision à : Barbara Georgette, Ba...
  • Annonces Légales·2020 / N°042·page 20·fr
    ...4- Approbation des états financiers individuels arrêtés par le Con...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 51·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisus expropriées | Noms des Pro...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 22·fr
    ...- 1°) LA MOITIE INDIVISE D'UN IMMEUBLE DE RAPPORT sis à Tunis, 57...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 6·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 17·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°026·page 14·fr
    ...Dans l'indivision entreeux suivant leurs droits successoraux. Qu'...
  • Journal Officiel·2018 / N°094·page 30·fr
    ...14 - Les candidats admis sont informés par lettres individuelles o...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 24·fr
    ...mmeuble | Superficie ou parts indivises expropriées | Noms des pro...