Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 35·fr
    ...584095T/A/M/000 En vertu du Procès-verbal de la réunion de l'asse...
  • Journal Officiel·2010 / N°032·page 17·fr
    ...ssement du plan d'aménagement urbain du village d'Essaïda, délégat...
  • Journal Officiel·2023 / N°116·page 9·fr
    ... grade d'urbaniste en chef appartenant au corps des urbanistes de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 16·fr
    ...Selon procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire en date...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 32·fr
    ...B4301995 Suivant procès-verbal du 31 janvier 2008, enregistré à l...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 22·fr
    ... de Bâtiments Houmet-Souk — (Jerba) ## CONVOCATION La Coopérativ...
  • Annonces Légales·2005 / N°084·page 12·fr
    ...312231YPM000 Suivant procès-verbal du 6 mars 2005 enregistré à la...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 32·fr
    Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 2 ...
  • Annonces Légales·2020 / N°056·page 8·fr
    ...210547-57 Suivant procès-verbal du Conseil d'Administration de la...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 34·fr
    ...Deux exemplaires des originaux du procès-verbal indiqué ci-dessus,...
  • Annonces Légales·2015 / N°059·page 21·fr
    ...53761-23 Suivant procès verbal extraordinaire du 10/4/2015 enregi...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 7·fr
    ...Centre Urbain Nord, boulevard de la Terre BP : 77, Tunis El Khadr...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 13·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal ont été déposés au greffe du tri...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 24·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 37·fr
    Suivant le procès verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du 03 n...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 18·fr
    Une copie du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 21·fr
    ...12803/96 Suivant procès-verbal de la réunion de l'assemblée génér...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 8·fr
    ...- Les plans d'aménagement urbain doivent prendre en considération ...
  • Journal Officiel·2010 / N°047·page 16·fr
    Vu le code de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme promul...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 18·fr
    ...## GOUVERNORAT DE SOUK-EL-ARBA 2. — Suivant procès-verbal dressé ...