Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 29·fr
    ...000) apportés en espèces par les deux associés en parts égales. G...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 7·fr
    ...Ce comité ad hoc se réunira tous les deux ans alternativement en R...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 30·fr
    ...e du dossier de l'agent, après deux ans pour les sanctions du 1er ...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 15·fr
    ...accompli au préalable au moins deux années de services civils effe...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 42·fr
    ...» sont informés que les deux assemblées générales ordinaire et ext...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 21·fr
    ...Il appert notamment que les deux assemblées ont : — reconnu sincè...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 12·fr
    ...Composé de 3 à 12 membres, renouvelables par tiers, tous les deux ...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 6·fr
    ...erre qui ont accompli au moins deux années de services effectifs d...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 12·fr
    ...plication des dispositions des deux alinéas précédents est réduit ...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 34·fr
    ...naires ayant accompli au moins deux ans de services effectifs dans...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 14·fr
    ...nentes et ce, pendant au moins deux ans suivant son introduction. ...
  • Journal Officiel·1991 / N°031·page 8·fr
    ...t soumise à l'appréciation des deux autres correcteurs pour une no...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 21·fr
    ...Khemais El Guenni qui sont les deux associés. Le Comptable Oualha...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 37·fr
    ...exercice 1974; — Le mandat des deux administrateurs sortant par ti...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 3·fr
    ...'hébergement des frais communs deux années de suite entraîne la su...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 5·fr
    ...Le militaire en activité peut, après deux ans de séjour dans une g...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 60·fr
    ...des deux assemblées susdites et du rapport du Commissaire, ont été...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 25·fr
    ...nouvelables par tiers tous les deux ans. La répartition des bénéf...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 6·fr
    ...Les deux associées sont gérantes pour une durée indéterminée, avec...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 16·fr
    ...ersé par moitié par chacun des deux associés susnommés. La Géranc...