Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 28·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Gafsa Haï En-Nouhoudh conformément au...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 12·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sfax, Rue Ben Kaddour, Gouvernorat de...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 23·fr
    L'immeuble se trouve situé à Sousse runе N° 146 conformément aux i...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 71·fr
    ...universitaires (pour les candidats préalablement admis). 3/ Avis d...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 16·fr
    ...## REQUISITION N° 57.725 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant requi...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 33·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Carthage Hannibal, Gouvernorat de Tun...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 32·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à M'Sakeu, en façade sur une rue projet...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 37·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au lieu du Garait Bouzrib, (près de l'a...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 46·fr
    ...— a) Les chargés de recherches, inspecteurs des monuments et sites...
  • Journal Officiel·2010 / N°098·page 7·fr
    ...## CHAPITRE VIII ## Dispositions finales Art. 26 - Sont abrogées...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 20·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 60366 ## GOUVERNORAT DE SOUSSE Sivant réq...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé en bordure de la route M. C. 151 de Tin...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 23·fr
    ...Es-Senia, consistant en une huilerie située à Nabeul route de Sidi...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 13·fr
    ...## REQUISITION N° 26.902 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Su...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 18·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 57.923 ## GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant r...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à 3 km. environ à l'ouest du village de...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé dans la forêt de Djemmal et au lieu dit...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 18·fr
    ...## REQUISITION N° 27.209 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Su...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 99·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 60.231 ### GOUVERNORAT DE MEDENINE Suivan...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 14·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sfax, route de Tunis, km. 2, Justice ...