Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 24·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2024 / N°047·page 21·fr
    ...Article premier - L'institut national de la statistique est chargé...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 76·fr
    ...| | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 8·fr
    ...2008P00299SRLB1 --- ## Constitution d'une SARL Suivant statuts ...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 5·fr
    ...- statut général des personnels de l'État, des collectivités publi...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 11·fr
    exemplaire des statuts a été déposé au Greffe du Tribunal de Silia...
  • Journal Officiel·1993 / N°056·page 9·fr
    ...e la statistique à la direction de la prospective, de la statistiq...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 20·fr
    ...mpôts contributions et Taxes | Statut Particulier du Personnel du ...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 12·fr
    ...2006G02776SANB2 Mise en conformité des statuts Société Tunisienn...
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 12·fr
    ...Domaine de la prestation : Comptabilité publique. Objet de la pres...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 37·fr
    ...Domaine de la prestation : L'audio - visuel. Objet de la prestatio...
  • Annonces Légales·2015 / N°008·page 19·fr
    ...- Modification corrélative des articles 7 et 8 des statuts. - Mise...
  • Annonces Légales·2008 / N°074·page 10·fr
    ...- Modification de l'article 4 des statuts. Dépôt : deux exemplair...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 40·fr
    ...| PRIX | PRIX | | --- | --- | | Statut Général des Personnels d...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 15·fr
    ...Deux copies du statut ont été déposées au greffe de 1ère instance ...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 15·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 7·fr
    ...Monsieur Benjamin Edward Spaans est nommé gérant statutaire pour u...
  • Journal Officiel·2001 / N°084·page 2·fr
    ...– Est autorisée, la modification apportée au statut du rassembleme...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 132·fr
    ...La pêche et l'aquaculture Objet de la prestation : Attestation pou...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 31·fr
    ...## Titre VIII ## Des agents de constatation de la propriété fonciè...