Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 5·fr
    ...ication qui lui est faite, en effectuer le paiement et verser les ...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 11·fr
    ... poste à l'étranger, l'occupe effectivement. Dans cette situation,...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 29·fr
    ...Le droit préférentiel à titre réductible s'effectuera au prorata d...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 7·fr
    ...rotocole, après l'exportation effective des marchandises auxquelle...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 129·fr
    ...Pour les soumissions effectuées au prix limite retenu, le ministèr...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 15·fr
    ...re générale la Société pourra effectuer toutes opérations industri...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 43·fr
    ...**Dépôt :** Le dépôt prescrit par la loi, a été effectué au Greffe...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 5·fr
    ...il agricole, être autorisés à effectuer un nouveau et dernier stag...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 21·fr
    ...Néanmoins, le dénichage des faucons doit être obligatoirement effe...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 13·fr
    ...ofit de la période de travail effectif au cours de l'année considé...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 17·fr
    ...ces de cinq cent mille francs effectué par la Société AFRICA, Soci...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 17·fr
    ...au Conseil d'Administration d'effectuer cette augmentation et en d...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 13·fr
    ...aire correspondant au travail effectué, à une indemnité égale au m...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 21·fr
    ...au moins 6 années de services effectifs dans leur grade. Art. 2. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 14·fr
    ...3.- Les interventions et prestations effectuées par l'Office Natio...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 15·fr
    ...est pas comptée comme service effectif, ni pour l'avancement ni po...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 18·fr
    ...tions des ventes pouvant être effectuées en Tunisie par les entrep...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 12·fr
    ...Prix effectifs facturés aux utilisateurs. ## SECRETARIAT D'ETAT A...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 4·fr
    ...du personnel, les suppléances effectuées à l'école; - un cahier où...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 16·fr
    ...Aucune inscription ultérieure ne sera effectuée sur le titre jusqu...