Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1994 / N°055·page 5·fr
    ...4 - Les dons effectués dans les services sanitaires relevant du mi...
  • Journal Officiel·1986 / N°020·page 3·fr
    ...— La contribution aux investissements publics effectués dans les p...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 11·fr
    ...30% du tarif d'une consultation effectuée par un maître de confére...
  • Journal Officiel·1994 / N°080·page 3·fr
    ...ontrôle fiscal qui pourront y effectuer toutes les vérifications n...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 16·fr
    ...t aux dépôts des deux modèles effectués par la Société pour l'Util...
  • Journal Officiel·1980 / N°039·page 28·fr
    ...Attendu que la Banque de Tunisie a effectuée les formalités prévue...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 11·fr
    ...pelé aux agriculteurs qui ont effectué des ensemencements de blé d...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 25·fr
    ...Le Dépôt légal a été effectué le 27 mai 1964 au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 62·fr
    ... saisie exécutive immobilière effectuée par le canal de l'huissier...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 13·fr
    ...enseignement théorique doit s'effectuer dans un laboratoire de la ...
  • Journal Officiel·1993 / N°030·page 4·fr
    ...ublics ou privés aux dépenses effectuées par l'Office. - La contri...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 4·fr
    ...e devra cependant jamais être effectué de manière à générer la cir...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 8·fr
    ...e la propriété et le contrôle effectif de cette entreprise sont en...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 40·fr
    ... qui se révèlent incapables d'effectuer complètement leur cycle d'...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 9·fr
    ...article 1er ci-dessus et d'en effectuer le dépôt avant le 1er juil...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 4·fr
    ...s frais d'hospitalisation est effectuée exclusivement par l'admini...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 18·fr
    ...2) D'effectuer toutes opérations tendant à l'encouragement, à la p...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 19·fr
    ... souscription et de versement effectuée au bureau de Monsieur le R...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 15·fr
    ...- Le paiement des abonnements scolaires est effectué selon les soc...
  • Journal Officiel·1999 / N°020·page 6·fr
    ...entralisation industrielle, s'effectue au nominal majoré de 3% l'a...