Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 21·fr
    ...e pendant laquelle elle a été effectuée, le travailleur se verra r...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 29·fr
    ... échéant, se charger de faire effectuer les travaux d'entretien et...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 29·fr
    ...pérations de gel qu'elles ont effectuées et lui communiquer tous l...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 22·fr
    ...dre de l'Offre à Prix Ferme s'effectue au comptant auprès des inte...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 14·fr
    ...s mineurs et les père et mère effectivement à la charge du fonctio...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 4·fr
    ...- Ces bureaux sont chargés d'effectuer toutes les opérations d'imp...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 11·fr
    ...La répartition sera effectuée sur la base des critères fixées au p...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 67·fr
    ...177 du Code de Commerce a été effectué au greffe du tribunal de 1è...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 66·fr
    ...des services spécialisés pour effectuer la transformation demandée...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 5·fr
    ...- les aider à participer d'une manière effective dans tous les dom...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 47·fr
    ...la dite fraction et quiconque effectuera avec lui quelque transact...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 14·fr
    ...- effectuer toutes missions ou enquêtes à caractère administratif ...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 40·fr
    ...nt, pour le compte duquel est effectué le paiement (I). ## Titre ...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 10·fr
    ...rôler que le candidat connaît effectivement les notions qui lui so...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 5·fr
    ...ompte d'autrui tout transport effectué d'une manière continue, don...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 12·fr
    ...utre en cours d'études peut s'effectuer, compte tenu des places di...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 26·fr
    ...e et du nombre des opérations effectuées ou des moyens utilisés), ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 43·fr
    ...Elle est en la possession effective de la partie saisie. L'Adjudi...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 24·fr
    ...n sur les opérations sociales effectuées entre le 1er mai 1958 et ...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 8·fr
    ...ntérêts calculés sur la durée effective du placement. Art. 12. - ...