Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
40 307 résultats pour ""SME""
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 17·fr
    ...4 - de transmettre des actes judiciaires et extrajudiciaires ou d'...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 12·fr
    ...mmes préfinancés par cet organisme; — au profit du promoteur immo...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 10·fr
    ...La dite propriété n'est pas intégrée à l'urbanisme et classée agri...
  • Journal Officiel·1985 / N°033·page 21·fr
    ...**Article Premier.** — Tous les véhicules de tourisme comportant, ...
  • Journal Officiel·1985 / N°043·page 5·fr
    ...publique — Le ministre du tourisme et de l'artisanat — Le ministre...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 35·fr
    ...riser le développement du tourisme sous toutes ses formes, à la fo...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 44·fr
    ...**But :** Développement du cyclisme et du sport en Tunisie. **Vis...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 22·fr
    ...Organismes financiers chargés de recueillir les souscriptions du p...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 10·fr
    ...métrologie légale, qui les transmet aux bureaux de vérifications i...
  • Journal Officiel·1999 / N°100·page 9·fr
    ...position des ministères, organismes et institutions concernés. Le...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 16·fr
    ...Toutes les contestations devront être faites dans le local susment...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 24·fr
    ... prise en charge par les organismes de sécurité sociale du montant...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 22·fr
    ...Les Ambassades ou les organismes étrangers ayant un caractère offi...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 46·fr
    ...Société Tourisme et de Loisirs (Hôtel Neptune). Registre de commer...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 48·fr
    ...nté publique ou d'autres organismes et établissements, n'est pas m...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 17·fr
    ...corps ou d'une unité des organismes des Forces de Sécurité Intérie...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 44·fr
    ...ion de l'hôtellerie et du tourisme. A cet effet elle pourra créer...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 4·fr
    ...; 9) "correspondant", l'organisme d'une partie mentionné à l'arti...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 14·fr
    ...hypothèque de premier rang au profit de l'organisme gestionnaire v...
  • Journal Officiel·2009 / N°031·page 14·fr
    ...argé des affaires sociales transmettent une copie du procès-verbal...