Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 11·fr
    ...xygène dans la charge et l'on effectue la combustion du carburant ...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 4·fr
    ...Cet échange doit s'effectuer pendant les vacances scolaires. b) a...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 17·fr
    ...- On limite effectivement, de jour, la pénétration de l'énergie so...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 9·fr
    ...ccouchement est, soit la date effective mentionnée sur le bulletin...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 14·fr
    ... avec la barre à aiguille est effectuée au moyen d'une coulisse du...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 59·fr
    ...Toute mutation effectuée contrairement aux dispositions des présen...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 6·fr
    ... de certaines sociétés, qui s'effectuera dans un délai ne pouvant ...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 21·fr
    ...Elle prend à cet effet effectuer toutes opérations commerciales in...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 22·fr
    ...ensemble des opérations étant effectué aussi bien pour son compte ...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 17·fr
    ...s et de l'état des versements effectués par chacun d'eux; 4° 2 ex...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 41·fr
    ... de base d'un mois de travail effectif s'il compte un minimum de 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 14·fr
    ...1° Un procédé selon lequel l'on effectue le moulage sous l'action ...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 20·fr
    ...Le dépôt légal a été effectué au Greffe du Tribunal de Tunis, le 1...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 79·fr
    ...TRIBUNAL DU KEF Avis du dépôt de l'Etat des créances effectué le ...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 22·fr
    ...de 78 hectares environ et qui effectivement de 37 ha., 32 a., 10 c...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 12·fr
    ...actérisé par le fait que l'on effectue la nitration d'un dérivé de...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 4·fr
    ... soumissions ne peut pas être effectuée séance tenante, il doit y ...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 34·fr
    ...era au moins égale au salaire effectif correspondant à la durée du...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 13·fr
    ... et le montant des versements effectués par chacun d'eux. 2° Cons...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 11·fr
    ...) et, en outre, par la remise effective de la chose qui en est l'o...