Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 532 résultats pour """ COLLE PLUS """
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 23·fr
    ...Suivant décisions collectives du 24 décembre 1957, enregistrées à ...
  • Journal Officiel·2012 / N°096·page 25·fr
    ...total des notes obtenues et si plusieurs candidats ont obtenu le m...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 20·fr
    ...Il est ajouté à la convention collective sus-visée un article 13 b...
  • Journal Officiel·2018 / N°067·page 34·fr
    ...total des notes obtenues et si plusieurs candidats ont obtenu le m...
  • Journal Officiel·2018 / N°068·page 34·fr
    ...total des notes obtenues et si plusieurs candidats ont obtenu le m...
  • Journal Officiel·2018 / N°101·page 36·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 21·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités publiques locales et d...
  • Annonces Légales·2018 / N°058·page 9·fr
    ...llimitée avec les pouvoirs les plus étendus. 2018Z00202SRLB1 ---...
  • Journal Officiel·2022 / N°138·page 24·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 19·fr
    ...l des personnes à l'état, des collectivités publiques issues et de...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 39·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu la même note la priorité est acc...
  • Journal Officiel·2017 / N°001·page 34·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 17·fr
    ...e total des points obtenus, si plusieurs candidats ont obtenu le m...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 17·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités publiques locales et d...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 24·fr
    ...Pour extrait Le Conseil d'Administration N° B-1854 DECISION COLL...
  • Journal Officiel·2019 / N°016·page 34·fr
    ...Les médecins ne peuvent être désignés dans plus de trois commissio...
  • Journal Officiel·2014 / N°037·page 10·fr
    ...Au cas où deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de...
  • Journal Officiel·2022 / N°138·page 28·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...
  • Journal Officiel·2025 / N°120·page 7·fr
    ...des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établis...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 34·fr
    ...tous les jours et pour plus d'information contacter le greffe du t...