Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 33·fr
    ...— la gestion et l'archivage de la phonothèque en langue arabe; — l...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 34·fr
    ...Réserve Naturelle de Oued Dkouk et parc de Oued Dkouk et les zones...
  • Journal Officiel·1966 / N°038·page 3·fr
    ...ement afférent à un indice hiérarchique égal ou supérieur à 550 | ...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 30·fr
    ...- La première parcelle n° 22 d'une contenance de 8246 m2 avec 37 o...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 14·fr
    ...es de la gestion des archives courants et archives intermédiaires,...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 65·fr
    ...u Sud par la parcelle n° 233 dans un coté de la parcelle n° 234 da...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 8·fr
    Toutefois, il peut être passé des marchés par entente directe dans...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 20·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2014 / N°083·page 21·fr
    ...2 - Peuvent être candidats au concours susvisé, les architectes pr...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 49·fr
    ...A titre d'illustration deux marchés conclus en 2002 concernant le ...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en 2 parcelles de terre propre à la c...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 5·fr
    ...La commission supérieure des marchés émet son avis sur les procédu...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 4·fr
    ...n° 14859 Kairouan composé des parcelles 639 et 666 du plan du T.F....
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 14·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports. Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 28·fr
    ...la parcelle 160 - À l'Est : la parcelle 154 - Au Nord : la parcell...
  • Journal Officiel·2017 / N°066·page 31·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2022 / N°087·page 12·fr
    ...Parc National de Jbel Serj (T.F 21327/32625) - Parc National de Dj...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 11·fr
    ...TABLEAU DES PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'Ordre des Parcelles |...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 19·fr
    ...……………………………………… ## Marchandises : Numéro du tarif des douanes : ...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 4·fr
    ...| K du plan de TPD n°78401 conforme à la parcelle n°07 N du plan ...