Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 40·fr
    ...Le mardi 5 février 2008 à partir de 9h à l'audience des saisies im...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 33·fr
    ...embre 1971 à 9h du matin à l'audience des créées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2011 / N°010·page 26·fr
    ...se à prix avant la date de l'audience par l'intermédiaire d'un avo...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 49·fr
    ...mière audience et s'ajoute les frais de la seconde audience. L'ad...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 7·fr
    ...a première audience et le frais de la deuxième audience. 6/ Date ...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 33·fr
    ...1966 à 9 heures du matin à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 50·fr
    ...La date de l'audience est fixée pour le lundi 26 février 2007, à p...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 65·fr
    ...d'audience n° 16773 redue par le tribunal de première instance de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 51·fr
    ...nt fixés par le tribunal à l'audience. Possibilité de visiter les...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 3·fr
    ...Le jeudi 15 avril 2004 (15/4/2004) à partir de 9h à l'audience des...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 44·fr
    ...de premier instance de BEJA (Audience du 17/02/2011) sans compter...
  • Annonces Légales·2025 / N°009·page 10·fr
    ...Le tribunal et audience d'adjudication : L'adjudication de l'ensem...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 50·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 6) Date et lieu de la vente...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 40·fr
    ...Il serait adjugé le lundi 12 février 2007 à 9h00 devant l'audience...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 135·fr
    ...Tous les intéressés peuvent assister à l'audience à la salle des v...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 34·fr
    ... le tribunal lors de la 1ère audience à 1.596.654 dinars et les pr...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 12·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. La visite de l'immeuble : ...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 4·fr
    ...Il serait adjugé le lundi 29 août 2005 à 9 heures devant l'audienc...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 46·fr
    ...Le Lundi 11 décembre 2006 à partir de neuf heures à la salle d'aud...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 38·fr
    ...2.234.394 d'outre les frais qui sont fixés le jour de l'audience. ...