...**MISE A PRIX** : MILLE DINARS, ci... 1.000 Dinars, outre la pris...

...— L'agence de promotion de l'industrie a pour mission de mettre en...

...L'assemblée a pris à l'unanimité les résolutions ci-après : Augme...

...Elle a pour objet : 1°) l'acquisition, la location, l'affrètement...

...## MISE A PRIX : DEUX CENTS DINARS. **VENTE** : mardi 11 juillet ...

...MISE A PRIX : Trois cents dinars 300 D. Les frais de pouvection, ...

...## MISE A PRIX Cinquante Dinars... 50,000 D. Pour plus amples re...

...— L'abonnement d'entretien de type A prévu à l'article 12 comprend...

...Au cas où l'entreprise a procédé avant l'ouverture du ou des délai...

...— La banque centrale a pour mission générale de défendre la valeur...

...Le présent acte a paru au Journal « La Presse », du 13 octobre 196...

...L'acceptation du mandat impératif ainsi reconnue a pour conséquenc...

...A cet effet elle a particulièrement pour objet : 1°) de pratiquer...

...Cette invention est caractérisée, en ce qu'elle a pour objet une g...

...En dehors des fautes de gestion qu'elle a précisément définies, la...

...— La direction de l'animation culturelle nationale a pour mission ...

...Cette parcelle a pour limites : - Au Sud : terre des héritiers de...

...unisie un dossier pour contrôle a posteriori : - à l'occasion de ...

...MISE A PRIX 1er Lot : Cinquante Dinars 2ème Lot : Trente Dinars....

...L'adjudication sur folle enchère a pour effet de résoudre rétroact...