Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 19·fr
    ...Par moitiés entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 93·fr
    ...r la présente Convention fait individuellement l'objet d'une suspi...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 45·fr
    ...s individuels, examen et approbation des états financiers individu...
  • Journal Officiel·2008 / N°025·page 1·fr
    ... pour la création des projets individuels ... 1019 ### Ministère ...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 8·fr
    ... --- | --- | | 1 | La moitié indivise de la parcelle de terrain o...
  • Journal Officiel·1992 / N°037·page 2·fr
    ...ments portés sur leur fichier individuel établi lors des recenseme...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 2·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 21·fr
    ...Dans l'indivision entrexus. c) Qu'elle n'est grevée d'aucune char...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 19·fr
    ...- Approbation des Etats Financiers Individuels et Consolidés relat...
  • Journal Officiel·2001 / N°003·page 8·fr
    ..., tous propriétaires de parts indivises avec l'agence foncière de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 28·fr
    Dans l'indivision entre eux d'après les contrats de vente. Qu'ell...
  • Journal Officiel·2013 / N°035·page 22·fr
    ... d'utilité publique, de parts indivises de l'immeuble objet du tit...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 31·fr
    ...Les 42-83rd indivis d'une maison, avec jardin, sise à Moknine, rue...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 595·fr
    ... pour la création des projets individuels tel que modifié par le d...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 4·fr
    ...du gouvernement, soit de tout individu, groupe ou institution; c)...
  • Journal Officiel·2019 / N°011·page 4·fr
    ... sens de la présente loi, les individus ou les familles qui souffr...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 50·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivines expropriées | Noms des Pro...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 20·fr
    ...Les 42.88er indivis d'une maison, avec jardin, sise à Moknine, rue...
  • Journal Officiel·1978 / N°075·page 21·fr
    ...1) Requérant (pour 1/2 dans l'indivision); 2) Son épouse Hamida Be...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 30·fr
    ...alah Chtioui entre eux dans l'indivision Qu'elle n'est grevée d'a...