Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2023 / N°136·page 13·fr
    EN DINARS | LES MISSIONS, LES MISSIONS SPECIALES ET LES PROGRAMM...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 60·fr
    ...$2^{\text{ème}}$ Commission : Ingénieur divisionnaire, chef de tra...
  • Journal Officiel·2006 / N°060·page 20·fr
    ...Ce permis, situé dans le gouvernorat de Kébili, comporte 404 périm...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 58·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 5·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à cinq (5) an...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 13·fr
    ...Mission l'accomplissement d'une manière générale de toute mission ...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 47·fr
    ...2 - La commission technique prévue à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 14·fr
    ...- 1°/ La mise à pied jusqu'à trente jours, privative de toute rému...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 39·fr
    ...Travaux de mise en état de la buanderie. Les offres doivent parve...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 7·fr
    ...## ARTICLE 27 ### Remise des objets 1°) L'Etat requis pourra sur...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 5·fr
    ...--- MISE EN DISPONIBILITÉ Par arrêté du Secrétaire d'Etat à l'In...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 38·fr
    ...Ce permis renouvelé couvre une superficie de 2096 kilomètres carré...
  • Journal Officiel·1987 / N°049·page 10·fr
    ...— Toute demande de renouvellement, toute demande de permis d'explo...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 19·fr
    ...Suite à ce renouvellement, la durée de validité dudit permis expir...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 5·fr
    ...1°) Visite de mise en service : Tout navire doit, avant d'être mis...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 48·fr
    ...Inscription des experts et des commissaires d'avaries au registre ...
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 68·fr
    ...Le président de la commission peut convoquer à la commission toute...
  • Journal Officiel·2005 / N°002·page 19·fr
    b) après l'admission au concours et avant l'affectation : 1) un e...
  • Journal Officiel·2004 / N°002·page 25·fr
    ...| | | 85251050003 | Autres appareils d'émission pour la radioté...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 13·fr
    ...rrondissement des forêts au commissariat régional au développement...