Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 012 résultats pour ""NETS""
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 12·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé d'abord : 1°) 5% pour cons...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 34·fr
    ...iels constituent les bénéfices nets. Sur ces bénéfices il est pré...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 3·fr
    ...ement sur les revenus (revenus nets ou revenus bruts) ou sur la fo...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 30·fr
    ...orte, pivotant autour de coussinets fixés audit caisson et dont un...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 34·fr
    ...Les bénéfices s'entendent des produits nets de l'exercice, déducti...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 73·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé d'abord : 1) 5 % pour cons...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 40·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé : 1°) Cinq pour cent pour ...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 34·fr
    ...els, constituent les bénéfices nets. Sur ces bénéfices est prélev...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 10·fr
    ...cahiers, le remplissage des carnets scolaires et autres documents,...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 5·fr
    ...actures, copies de lettres, carnets de chèque, traites, comptes en...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 23·fr
    ...Les bénéfices nets réalisés après déduction de toutes les dépenses...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 4·fr
    ...ics spécialisés ou par des cabinets d'experts agréés. Art. 29. — ...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 45·fr
    ... de prélever sur les bénéfices nets, après la réserve légale de 5 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 35·fr
    ...Pour plus amples renseignements, s'adresser aux Cabinets de M. Rum...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 21·fr
    ...e tout ou partie des bénéfices nets, après le seul prélèvement de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 33·fr
    ...Pour plus amples renseignements, s'adresser aux Cabinets de M. Rum...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 29·fr
    ...Répartition des bénéfices nets : - 5% pour constituer la réserve l...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 30·fr
    ...s Bénéfices Sur les bénéfices nets il est prélevé d'abord : 1°) ...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 14·fr
    ...ollecteur d'admission, des robinets de commande et sectionnement. ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 55·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé : 1) 5 % pour la réserve lé...