21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·1964 / N°044·page 4·fr...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
- Journal Officiel·2006 / N°098·page 2·fr...4184 Décret n° 2006-3143 du 30 novembre 2006, portant expropriatio...
- Journal Officiel·1978 / N°020·page 11·fr...Exproprié par le décret n° 77-934 du 17 novembre 1977, relatif à l...
- Journal Officiel·2024 / N°104·page 5·fr...3 - Est ajoutée après l'expression « 31 mars 2025 » mentionnée à l...
- Journal Officiel·2019 / N°047·page 13·fr...31 - Sont remplacés les expressions « par écrit recommandé avec ac...
- Journal Officiel·1991 / N°011·page 14·fr... | Superficie approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...
- Annonces Légales·2015 / N°046·page 11·fr...Immeuble express - Appt A-3-8 Centre urbain Nord 1082 Tunis. Capit...
- Journal Officiel·2006 / N°071·page 4·fr...2350 du 28 août 2006, portant expropriation, pour cause d'utilité ...
- Journal Officiel·1981 / N°061·page 23·fr...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...
- Journal Officiel·1989 / N°084·page 3·fr...a) l'expression «La Convention» désigne la Convention relative à l...
- Journal Officiel·1995 / N°087·page 3·fr...- Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Et...
- Journal Officiel·1981 / N°084·page 43·fr...) Réévaluations Diminutions — Expropriation d'un immeuble sis à Tu...
- Journal Officiel·1986 / N°077·page 2·frDécret n° 86-1310 du 18 décembre 1986, portant expropriation pour ...
- Journal Officiel·2001 / N°060·page 27·fr...– Sont expropriées, pour cause d'utilité publique, au profit de l'...
- Annonces Légales·2020 / N°031·page 32·fr...1566945/S MF 000MA1566945/S | EITAT DE RESULTAT (Montants exprim...
- Journal Officiel·2022 / N°029·page 2·fr...743 Décret Présidentiel n° 2022-275 du 14 mars 2022, portant expro...
- Journal Officiel·1961 / N°023·page 7·fr...## SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ### EXPR...
- Journal Officiel·2002 / N°042·page 12·fr...- Est expropriée, pour cause d'utilité publique, au profit de l'Et...
- Journal Officiel·1978 / N°035·page 4·fr...— Sont également expropriés tous droits mobiliers ou immobiliers q...
- Journal Officiel·1974 / N°034·page 9·fr...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...