...Résidence Henda studio n° G2J Bloc J Rue Nouvelle Ere Cité Ennaser...

...798, série I, case 602, Madame Chelbi Saida, épouse Mohamed Salah ...

...« La base de la liquidation de la pension est cependant constituée...

...1, volume 813, série ter, case 260, il appert qu'une Société à Res...

...43 Residence Vinci Bloc A 4ème Etage, Ennaser 2, Ariana 2037 Matri...

...donner en location à Monsieur Basem Limam CIN 06874637 un fonds de...

... la Rue Chadly El Gtari cité Enaser Ettadhamen Ariana.** **Partie...

...me cycle de l'enseignement de base relevant du Commissariat Région...

...le de sécurité sociale sur la base d'un état transmis par la caiss...

...e recouvrement établis sur la base du quotient de la dépense réell...

...Pour cela et sur la base de l'article 468 du C.P.C.C, tout créanci...

... de la Société Arab Tunisian Lease et après la consignation du pro...

...le 30 janvier 1974, folio 73, case 92, Madame Aoulcha Sahli élisan...

...uites seront réalisées sur la base du nombre d'actions détenues à ...

...is le 8 août 1941, série ter, case 203 sous le numéro 7975 dont de...

...de la rémunération servant de base de calcul des contributions pou...

... C.I.N n° 05118851, Mr Khlifa Naseur, titulaire de la carte d'iden...

...la gestion des risques qui se base sur des critères déterminés en ...

...Sur la base de l'ensemble des moyens ainsi soulevés à titre princi...

...de la Cour des comptes sur la base des propositions des chambres, ...