Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 8·fr
    ...— Est accordée une extension d'une année de la période du premier ...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 24·fr
    ... terrains qui sont ou seront raccordés aux voies terrestres exista...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 4·fr
    ...nds au profit duquel elle est accordée, est nulle. En cas de morc...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 19·fr
    ... de décisions que d'un commun accord. Un Administrateur absent pe...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 22·fr
    ...La même faculté est accordée au Directeur Général Adjoint au Prési...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 17·fr
    ...La même faculté est accordée au Directeur Général Adjoint au Prési...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 21·fr
    ... Instance de Bizerte, portant accord sur la modification de l'orga...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 18·fr
    ...4° Les autorisations accordées à la Société apportent par les Etab...
  • Journal Officiel·1991 / N°069·page 10·fr
    ...ture que ce soit ne peut être accordée à un agent régi par le prés...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 25·fr
    ...t fixés par le Conseil avec l'accord de son Président. ARTICLE 23...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 22·fr
    ...prise, d'une indemnité sans l'accord du conseil d'administration, ...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 23·fr
    ... conservant la communauté, en accord avec les excédents d'exploita...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 11·fr
    ...t fixés par le Conseil avec l'accord de son Président. § 3. — Lor...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 52·fr
    ...insi que tous les contrats et accords intervenus avec le personnel...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 32·fr
    ...entretien des cables Pèse et raccordement des cables et leurs acce...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 18·fr
    ...La même faculté est accordée au Directeur Général Adjoint au Prési...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 12·fr
    ...épublique Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de ce...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 65·fr
    ...le Conseil d'Administration d'accord avec le Président. Aucun memb...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 29·fr
    ...'eufaise | - 15 jours après l'accord de la commission. | | - Sui...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 11·fr
    ...nt ouverts dans le cadre de l'Accord commercial sus-indiqué : a) P...