Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2025 / N°114·page 11·fr
    ...ion daté du 08/01/2019, sur la base de la demande d'enregistrement...
  • Annonces Légales·2004 / N°152·page 10·fr
    ...au profit de Madame Ben Brahim Basma épouse Ben Rhouma, - L'élarg...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 39·fr
    ...eau de son avocat maître Jerbi Bassem sis à immeuble Intilaka 3ème...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 22·fr
    ... jeunesse et des loisirs en se basant sur un rapport circonstancié...
  • Journal Officiel·2004 / N°086·page 32·fr
    ...– Outre le traitement de base, il est alloué au profit des agents ...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 95·fr
    ...LLI RAOUDHA | FARAH MONCEF | ABBASSI SOUFIANE | JENZERI RIM BENT L...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 41·fr
    ...t à 35.000,000 D et ce, sur la base de requête en vue de la distri...
  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 21·fr
    ...Toutes les infrastructures de bases sont existantes, la qualité de...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 47·fr
    ... 17 amandiers, 30 oliviers, un bassin d'eau de 30 m³ et un écurie ...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 3·fr
    ...51, rue Bassatine cité Ennaser Ariana. Capital social : 15000 DT....
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 55·fr
    ...au fuchs la propriété de Abdeldarim Bassine; de l'est une route d'...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 32·fr
    ...-2 Bassma Hachmi titulaire de la CIN n°05038551 demeurant au 15, r...
  • Annonces Légales·2022 / N°016·page 6·fr
    ...u centre «Ketatni», Boumhel El Basatine. Les oppositions doivent ...
  • Annonces Légales·2024 / N°098·page 11·fr
    ...Walid ben Hassan Al-Habasi, titulaire de la carte d'identité natio...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 17·fr
    ...## 2° RÉFACTIONS Le prix de base du quintal doit être, s'il y a l...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 13·fr
    ...1- Aider à la mise en place des bases du développement général au ...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 58·fr
    ...e social 4 rue Sénégal cité et Bassatine, Laouina Tunis. Avocat p...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 33·fr
    ...e au cabinet du rédacteur Me Elbassi Anouar, avocat à la cour de c...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 49·fr
    ...s 467 et 468 du CPCC et sur la base de l'ordonnance rendue par mon...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 7·fr
    ... objet du délit se fera sur la base de la quantité de matière prem...