Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 28·fr
    ... par Maître Houcine Mohamed Tabbassi, l'avocat à Gafsa du 18/6/201...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 47·fr
    ...ux destinés aux équipements de base, un rez-de-chaussée réservé au...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 10·fr
    ... propriété dispose d'une bonne base pour l'exploitation agricole. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 4·fr
    ...Azzedine Abassi est désigné, en remplacement de M. Baccar Touzani,...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 45·fr
    ...Toute opposition devra se faire auprès du rédacteur Maître El Bass...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 29·fr
    ...elle Florence Cafétéria sur la base de 1/3 chacun : Sa Veuve Khado...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 17·fr
    ...37 par Monsieur Ahmed Ben Hédi Basha en qualité de propriétaire se...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 39·fr
    La vente indiquée est basée sur un jugement civil de première inst...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 55·fr
    ...tion de la société Mutuelle de Base des Services Agricoles Ezzahra...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 51·fr
    ...Sur la base de la requête de répartition des deniers intentés par ...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 14·fr
    ...- La vente est basée sur la garantie personnelle de la partie sais...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 182·fr
    ...ème cycle de l'enseignement de base relevant du Commissariat Régio...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 20·fr
    ...ant un hôtel, des puits et des bassins, située à Hammamet, sur la ...
  • Annonces Légales·2010 / N°062·page 26·fr
    ... au cabinet du rédacteur Me EL BASSI Anouar avocat à la cour de ca...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 32·fr
    ...Le fonds de commerce sis à cité Bassatine Rte chinois Mnihla à usa...
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 38·fr
    ...rement n° 17208075, Mme Houda Abasse a cédé à Mr Noureddine Mansou...
  • Journal Officiel·2008 / N°018·page 6·fr
    ...ation des États parties sur la base de parts égales et dans des su...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 9·fr
    ...24200448, Monsieur Badri Ben Abbas Jlaiel CIN 05023311 a vendu à T...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 6·fr
    ...u fonds de commerce à Monsieur Basam SERARFI exploité "Buvette" si...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 14·fr
    ...m de « HENCHIR EL JOUF et EL HABAS », sise à 15 kilomètres environ...