Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 264 résultats pour ""SCI""
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 2·fr
    ...s d'une licence en droit ou en sciences économiques ou d'un diplôm...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 18·fr
    ... une chambre, une cuisine, une scierie nue, une salle de bain et d...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 6·fr
    ...histoire-géographie, connaissances scientifiques élémentaires ; le...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 70·fr
    ...Généralement, toute recherche, étude et mise au point, scientifiqu...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 36·fr
    ...10°) elle s'érige en conseil de discipline. En règle générale, el...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 39·fr
    ...ion et le suivi des affaires disciplinaires du personnel. b) Le s...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 4·fr
    ...Honneur, Loyauté, Discipline. Elle sera surmontée d'un trophée d'a...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 6·fr
    ...- de présider les conseils des enseignants et de discipline - d'or...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 15·fr
    ...2) Matériel électrique et électronique; 3) Instruments scientifiqu...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 7·fr
    ...pération économique, technique scientifique et culturelle de 1990 ...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 25·fr
    ...ible à ce titre de sanctions disciplinaires. L'employeur se réser...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 12·fr
    ...nseignement et de la recherche scientifique peuvent être considéré...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 63·fr
    ...'en assurer la promotion, de susciter les opportunités de coopérat...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 7·fr
    ...Rapport du droit avec les autres sciences, la règle de droit; cara...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 10·fr
    ...oumis aux mêmes dispositions disciplinaires. Article 4 (nouveau) ...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 7·fr
    ...rapports de la technique et de science; 4° Les rapports de la tech...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 28·fr
    ...Salvatore CASCIO. Syndic : M. Abderrahman DHAOUI. Réunion pour c...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 14·fr
    ...À l'exception de la recherche scientifique et de la création artis...
  • Journal Officiel·1996 / N°092·page 6·fr
    ...t supérieur et de la recherche scientifique tel qu'il a été modifi...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 14·fr
    ...n provisoire et n'ait été traduit devant le conseil de discipline.