Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 3·fr
    ...exercer un contrôle strict et effectif sur la détention et les éch...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 10·fr
    ... que le dit déplacement a été effectué sur une distance plus grand...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 28·fr
    ...environ et qui est effectivement de 26 ha. 61 a. 10 ca. L'immeubl...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 13·fr
    ...1) Avoir effectué un an au moins de service dans le grade de Sous-...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 8·fr
    ...— La commande des monte-charge pourra s'effectuer, soit au moyen d...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 9·fr
    ...Les opérations effectuées par le titulaire d'un marché, qui donnen...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 26·fr
    ... demeurant disponibles seront effectués : a) au fonds de réserves...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 11·fr
    ...— Le contrôle par l'Autorité de Tutelle s'effectue conformément au...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 12·fr
    ...médecine vétérinaire en vue d'effectuer des remplacements dans les...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 12·fr
    ...pelé aux agriculteurs qui ont effectué des ensemencements de blé d...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 9·fr
    ...est dans l'impossibilité de l'effectuer lui-même. Pour extrait : ...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 3·fr
    ...la liquidation des opérations effectuées par le dit Office des Art...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 6·fr
    ...e la propriété et le contrôle effectif de cette entreprise sont en...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 15·fr
    ...e introduite, un circuit pour effectuer un décalage afin de faire ...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 13·fr
    ...éfiés avant leur remplissage, effectuant l'ouverture des robinets ...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 38·fr
    ...1 - fixer l'organisation et les effectifs du centre, ainsi que le ...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 32·fr
    ...tion éventuelle de l'apport à effectuer par ESSO STANDARD S.A.F. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 10·fr
    ...ge des défauts d'alignement s'effectuant par un système à rotule, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 22·fr
    ...Dépôt effectué : Il a été déposé au greffe du Tribunal de Première...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 8·fr
    ...figuration prédéterminée et à effectuer le durcissement du dit mat...