Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 14·fr
    ...e fonds de commerce exploité actuellement au commerce de la bijout...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 12·fr
    ...tuts qui dans leur rédaction actuelle feraient obstacle à la réali...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 25·fr
    ...Hassen Ben Mohamed Ben Amor Kerima et actuellement Ridha Sellami; ...
  • Annonces Légales·2016 / N°150·page 15·fr
    ...mes à la situation juridique actuelle de la société. 4- D'accepter...
  • Annonces Légales·2025 / N°139·page 6·fr
    ...de récupération de la valeur actuelle. La duration d'une obligati...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 42·fr
    ...ncorporels du local exploité actuellement en tant que cafétéria dé...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 51·fr
    ...134571-32 Au vu des circonstances exceptionnelles actuelle et des...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 14·fr
    ...Brahim Boukhari (actuellement S.N.I.T). Au Nord Ouest : Amor Ben ...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 30·fr
    ...rels et incorporels exploité actuellement restaurant sis à la rue ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 47·fr
    ...onsable des obligations contractuelles ou dettes contractées par l...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 9·fr
    ...en un lot de terrain aménagé actuellement en jardin, d'une superfi...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 9·fr
    ...e, au Sud par Chéfia Zouaghi actuellement et à l'Est par El Jamous...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 11·fr
    ...par un immeuble appartenant aux Zaouche actuellement exproprié au ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 35·fr
    ...Dar Faiza appartenant actuellement à M. Tahar Ben Abdallah Raïs. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 53·fr
    ...tma Khdimi et Leila Nasraoui actuellement, Au nord villa Oumezzine...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 23·fr
    ...un chemin anciennement et actuellement une Place Au Nord : Domaine...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 39·fr
    ...mrane Ben Elaroussi avant et actuellement Smail Elfeki, à l'est Mo...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 17·fr
    ...ar leur rang de créance contractuellement défini par la clause de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 16·fr
    ...ociales de cent (100) dinars actuellement à un (01) dinar afin de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 3·fr
    ...ivités commerciales exerçant actuellement l'activité de vente d'éq...