Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 035 résultats pour ""E A P""
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 18·fr
    ...En conséquence, elle a procédé à la modification des articles 1 et...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 15·fr
    ...MISE A PRIX 200 dinars Les frais et droits en sus. Signé : Moham...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 36·fr
    ... ou du nombre de droits de vote a porté la participation de l'acqu...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 15·fr
    ...MISE A PRIX Premier lot. — Titre foncier N° 175.068 : mille cent ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 43·fr
    ...elle a pour objet l'acquisition et l'exploitation d'un fonds de co...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 16·fr
    ...La Coopérative a pour Objet : l’Achat et la vente de viandes ainsi...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 39·fr
    ...MISE A PRIX : 300 DINARS (Trois Cent Dinars) Pour de plus amples...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 26·fr
    ...### MISE A PRIX 225 Dinars pour la part saisie. Tout acheteur es...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 41·fr
    ...## MISE A PRIX ## 50 Dinars Ne pourront participer à l'adjudicati...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 6·fr
    ...ns la mesure où le propriétaire a pu l'être aux termes de l'articl...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 7·fr
    ...— La société de promotion immobilière locative a pour objet princi...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 36·fr
    ...Étant donné qu'elle a perdu le titre de propriété, elle désire éta...
  • Journal Officiel·1986 / N°058·page 3·fr
    ...— Le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la préven...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 78·fr
    ...Elle a pour limites d'ensemble : Au Sud : la propriété des hériti...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 28·fr
    ...MISE A PRIX : MILLE DINARS, ci. 1.000 Dinars, outre la prise en ch...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 8·fr
    ...À l'expiration de leur mandat, les représentants du groupe A peuve...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 32·fr
    ...Elle a pour limites Sud la terre d'Esseghair El Beskri, à l'Est hé...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 13·fr
    ...**MISE A PRIX :** La mise à prix pour la totalité de l'immeuble e...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 19·fr
    ...— La lutte contre la tuberculeuse bovine a pour objet : a) la pro...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 9·fr
    ...— La commission de contrôle a pour mandat : a) de remplir la miss...