...terraines, - programmer l'exploitation des eaux souterraines selon...

...A) LISTE DES PERMIS DE RECHERCHES DE MINES INSTITUES AU COURS DE L...

...Article premier - Est créé auprès du ministère des domaines de l'E...

...t du 1er janvier 1953 sur les mines et notamment son titre II, Vu...

...Le projet de loi relatif l'amendement de certaines dispositions du...

...La ministre de l'industrie, des mines et de l'énergie Neila Noui...

...6 à la direction générale des mines, par laquelle la société Tunis...

...nregistrée à la Direction des Mines et de l'Energie, à peine de nu...

...Vu le décret du 1er janvier 1953 sur les mines, et notamment son a...

...Ministère de l'Industrie, des Mines et de l'Energie ENERGIE ELECT...

...Industrie de l'Energie et des Mines sous le n° 72 en date du 4 Mar...

Arrêté de la ministre de l'industrie des mines et de l'énergie du ...

...2 - Le ministre des domaines de l'État et des affaires foncières e...

...| 10 | | 84.74 | 847431 1 | Machines et appareils à trier, cribl...

...Article premier - l'office national des mines faisant élection de ...

...Il s'agit, notamment, de l'Office National des Mines appelé à déve...

...2 - Le ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières e...

...ent du comité consultatif des mines, Vu le décret n° 2004-1026 du...

...- Les ministres des finances et des domaines de l'État et des affa...

...Le ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières Ridh...