Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 728 résultats pour ""L APPART""
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 22·fr
    ...- l'ancienneté au grade auquel appartient le candidat (1 point pou...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 57·fr
    ...Il appartient à toute personne qui désire participer à cette procé...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 39·fr
    ...titre foncier n° 533408 Nabeul appartenant à Mr Messaâdi Chaâbane ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 5·fr
    ...— 1) Il appartient à l'Administration des Douanes de décider pour ...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 46·fr
    ...Ainsi et en application de l'article 476 du CPCC il appartient à t...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 19·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 55·fr
    ...ure d'adjudication du matériel appartenant à Sameh Sahli par l'hui...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 6·fr
    ...services du département auquel appartient le candidat (durée 2 heu...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 17·fr
    ...a) l'organisation du service auquel appartient le candidat (durée ...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 33·fr
    ...nsi que exploité dans le local appartenant au vendeur et cédé aux ...
  • Annonces Légales·2017 / N°099·page 22·fr
    ...aïque» exploitée dans le local appartenant à Mr Namouchi Abederraz...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 59·fr
    ... Tunis, exploité dans la local appartenant à Madame Afifa Lahmar. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 20·fr
    ...services du département auquel appartient le candidat (tous de 2 h...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 32·fr
    ...oité en une boucherie au local appartenant à Monsieur Rached Assas...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 49·fr
    ...ace total 13,32 m² et un local appartient à l'autre local s'ouvre ...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 49·fr
    ...Il appartient aux créanciers non inscrits à l'ancien état des créa...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 45·fr
    ...uxième étage composant un seul appartement N duplex. Le rez-de-ch...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 13·fr
    ...Il appartient aux créanciers de présenter dans un délai de 15 jour...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 15·fr
    ... et la maintenance du matériel appartenant à l'école. Art. 12. - ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 65·fr
    ...Lorsque les honoraires du liquidateur n'ont pas été fixés, il appa...