Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 33·fr
    ...ans leur grade depuis au moins deux ans. L'effect f de Surveillan...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 14·fr
    ...- Les modules du premier cycle sont répartis sur les deux années d...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 22·fr
    ...lient chaque fois par au moins deux atomes de carbone, en faisant ...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 14·fr
    ...ns sauf en ce qui concerne les deux Administrateurs visés par l'ar...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 6·fr
    ...accompli au préalable au moins deux années de services civils effe...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 3·fr
    ...igatoirement une fois tous les deux ans, à compter de la date de d...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 19·fr
    ...Aucune modification ultérieure des positions relatives des deux aé...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 22·fr
    ...3°) La société est gérée par les deux associés ; la signature de l...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 23·fr
    ...— Composé de 3 à 12 membres, renouvelables par tiers, tous les deu...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 11·fr
    ...le demi-traitement pendant les deux années suivantes. L'agent de l...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 5·fr
    ...- Les dispositions des deux alinéas précédents s'appliquent à tout...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 22·fr
    ...— Deux exemplaires de chacun des deux actes précités ont été dépos...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 21·fr
    ...Composé de 3 à 12 membres, renouvelable par tiers tous les deux an...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 6·fr
    ...t soumise à l'appréciation des deux autres correcteurs pour une no...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 15·fr
    ...La Société est gérée par les deux associés agissant ensemble. L'ap...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 34·fr
    ...èrement et réparties entre les deux associés Messieurs Saïd Ben Ha...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 7·fr
    ...née au moins une fois tous les deux ans, tant qu'il n'aura pas att...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 72·fr
    ...000.000 | résartés entre les deux associés au prorata de leurs d...
  • Journal Officiel·1999 / N°003·page 59·fr
    ...t une période ne dépassant pas deux ans. Art. 52. - Les autorisat...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 22·fr
    ...o, rue Farhat Hached N° 9, les deux autres à Tunis, le deuxième, r...