...Art, d'Architecture et d'Urbanisme. ## Des Enseignants Universita...

... et de cultures de micro-organismes, nécessaires à la fabrication,...

... conformément aux conditions susmentionnées, à condition, toutefoi...

...lité des parts de l'immeuble susmentionné qui est divisé en 3958 p...

...iquées aux Affaires et au Tourisme de | | 32 000 | 32 000 | 32 00...

...l toute personne ou tout organisme intéressé en la matière. Art. ...

...Organismes financiers chargés de recueillir les souscriptions du p...

...entes au développement du tourisme en Tunisie. **Durée** : 99 ann...

...d conserve un certain parallélisme avec l'axe de la conduite en s'...

...Organismes financiers chargés de recueillir les souscriptions du p...

...ectivités locales et aux organismes publics ou privés, en matière ...

...aires au développement du tourisme. — L'acquisition, la vente, la...

...argé de l'Energie ou des organismes de contrôle agréés. La remise...

...promulgation du Code des Organismes de Placement Collectif et fixa...

... décret du 25 mai 1950 (7 chaûisme 1369), administrant au budget d...

...ns de la commission tous organismes et personnes jugés compétents ...

...nter-professionnels ou d'organismes spécialisés, dans le but de dé...

...aides consenties par les organismes nationaux et internationaux, -...

...iration du délai de 17 jours susmentionné. A l'expiration de ce dé...

...ture sur proposition des organismes concernés. Art. 4. - La commi...