Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 984 résultats pour ""MAG""
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 19·fr
    ...ompter du 1er octobre 1976 Madimagh Kamel, à compter du 1er octobr...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 20·fr
    ...Mohamed El'abar Bou Yahia, son magasin de vente de vins et liqueur...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 45·fr
    ...1°) l'exploitation d'un magasin à rayons et succursales multiples....
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 21·fr
    ...ant une maison d'habitation un magasin et 1 puits située à Jerba, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 25·fr
    ...Fait avec l'autorisation du dit Magistrat, le premier novembre 195...
  • Journal Officiel·1966 / N°001·page 34·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation et des mag...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en un magasin, d'une contenance dénon...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 20·fr
    ...un magasin loué avec loyer mensuel, 10 dinars B y a un grand jardi...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 30·fr
    ...Le bornage provisoire de la propriété dite « Bir El Magaissi », si...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 32·fr
    ...is, et demeurant 15, rue d'Allemagne, où les parties ont élu domic...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 18·fr
    ...ret convenu et répondra des dommages-intérêts dus à l'affréteur. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 22·fr
    ...et à son associé dit (Hôtel du Maghreb), qu'il exploite dans l'imm...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 30·fr
    ...1) L'exploitation d'un magasin à un ou plusieurs rayons, unique ou...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 42·fr
    ...Hadj Ahmed Ben Hadj Hassine El Magherbi en qualité de propriétaire...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 22·fr
    ...t dépendances, une écurie et 2 magasins. **Procédure** : Par juge...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 39·fr
    ...ues permet de combattre les dommages causés par des champignons. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 22·fr
    ... consistant en une villa et un magasin située à Khaznadar, Saniet ...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 11·fr
    ...par Mohamed ben Salah et Magdiche. Il contient une construction d...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 17·fr
    ... à compter du 1er juillet 1976 Magrebi Selem, à compter du 1er oct...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en un magasin, d'une contenance dénon...