Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 7·fr
    ...Société Mutuelle de base des services agricoles «ENNEJMA» ; identi...
  • Annonces Légales·2024 / N°106·page 8·fr
    ...a route Tunis Km 7 Sfax sur le bas-côté de l'impasse. L'immeuble ...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 20·fr
    ...dj Ahmed ben El Hadj Khelifa Abbas et autres. | | 35.169 | 254.7...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 5·fr
    ...e de toute l'infrastructure de base. * Mise à prix : 146.600,000 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 10·fr
    ...1°) le prix de base fixé à l'article premier du présent arrêté; 2...
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 29·fr
    ...Temps du 12 février 2006, Mr Labassi Moncef, résidant à Robbana Je...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 54·fr
    ...La vente aura lieu sur la base du jugement n° 6119 du tribunal de ...
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 10·fr
    ...s du montant qui aura servi de base à l’obtention de cette avance....
  • Journal Officiel·1992 / N°036·page 11·fr
    ...Monsieur Béchir Abassi, ingénieur principal, est nommé ingénieur e...
  • Journal Officiel·1998 / N°029·page 6·fr
    ...èrent, pour chaque cas, sur la base d'un dossier comportant les pi...
  • Journal Officiel·1999 / N°076·page 8·fr
    ...- Neïla Abbassi, juge cantonal de Kasserine, juge au tribunal de p...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 5·fr
    ..., disponible dans les banques, bases et entrepôts de données natio...
  • Journal Officiel·2006 / N°008·page 9·fr
    ...ithmétique est calculée sur la base de la dernière note profession...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 9·fr
    ...ont réglés aux parieurs sur la base exacte des rapports de l'hippo...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 37·fr
    ...quittance n° M006257, Monsieur Bassem Ben Habib Ben Mohamed Radhou...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 6·fr
    ...| | Articles textiles divers, (bas en fibres synthétiques, linger...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 4·fr
    ... du bétail est effectué sur la base d'un tarif par animal adulte s...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 45·fr
    ...ssistés par le greffier Madame Basma Bouzid le jugement dont la te...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 5·fr
    ...Mr Tazarki Bassem. 2010G02850SRLB1 Constitution d'une S.A.R.L Su...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 37·fr
    ...rue Mokhtar Atia N° 60 Tunis à Bassma Meddeb épouse Ouerteni. Les...