Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 13·fr
    ...Elle sera effectuée à une date qui sera déterminée conformément au...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 52·fr
    ...evront, à peine de déchéance, effectuer leur souscription du 3 jui...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 15·fr
    ...a) a posé le principe, que les transferts à effectuer par les impo...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 5·fr
    ...s équipements utilisés et des effectifs des participants. Les équ...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 39·fr
    ...e de 334 Dinars, 640 Millimes effectué en espèces par les associés...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 22·fr
    ...groupement seront autorisés à effectuer leurs commandes dans les c...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 11·fr
    ...nce sur la Sécurité Sociale s'effectue dans les conditions prévues...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 29·fr
    ...3 - avoir effectué un stage pratique d'une durée minimum de trois ...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 6·fr
    ... et du montant des indemnités effectivement versées, en vertu de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 26·fr
    ...Marconi et Cie ne sera pas responsable des opérations effectuées d...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 7·fr
    ...Celle-ci procède aux acquisitions et alinéations, effectue les pla...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 17·fr
    ... nouveau propriétaire n'a pas effectué cette dénonciation dans les...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 6·fr
    ...— il fixe le statut, les effectifs et le régime de la rémunération...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 4·fr
    ...2° à la fixation des effectifs du statut et de la rémunération du ...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 5·fr
    ...le ou partielle de l'immeuble effectué par le propriétaire ou sa t...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 27·fr
    ...tation des apports respectifs effectués intégralement en numérisit...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 40·fr
    ...ure évalués à 1.800 dinars et effectués par la Municipalité d'El-D...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 36·fr
    ...ancière du 3 juin 1955, a été effectuée au Greffe du Tribunal Civi...
  • Journal Officiel·1986 / N°058·page 3·fr
    ...u son remplacement, ne peut s'effectuer sans détérioration ou enlè...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 3·fr
    ...Le droit de cette entreprise d'effectuer des transports sur le ter...