Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 264 résultats pour ""SCI""
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 21·fr
    ...ons d'ordre administratif et disciplinaire concernant les établiss...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 2·fr
    ...ommunication de renseignements scientifement inexactes est possibl...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 16·fr
    ...ête d'ordre administratif ou disciplinaire. Art. 33. — Le grade d...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 9·fr
    ...ation à des fins éducatives ou scientifiques à une personne physiq...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 29·fr
    ...L'Avocat Pourscivant : M'hamed Makni N° 850 Société l'Habillement...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 5·fr
    ...aux sanctions pécuniaires et disciplinaires qui ressortent de sa c...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 18·fr
    ...760 bis Case 469, Mme Tuzzolino Veuve Cascio Joseph a été désignée...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 8·fr
    ...ant en qualité de Conseil de discipline. Art. 56. — Le diplomate ...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 4·fr
    ...s de la licence en droit ou en sciences économiques ou un diplôme ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 4·fr
    ...a) pour l'option A, d'un Certificat d'Études Supérieures de Scienc...
  • Journal Officiel·1999 / N°009·page 11·fr
    ...Le nombre des membres de chaque jury est fixé selon la discipline ...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 31·fr
    ...necologie, médicale sociale et scientifique en Tunisie. Son siège...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 27·fr
    ...et s'adonner aux différentes disciplines sportives, son siège soci...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 35·fr
    ...ce nonobstant les procédures disciplinaires et juridictionnelles. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 7·fr
    ...eu rétrogradation par mesure disciplinaire, sur les émoluments glo...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 6·fr
    ...10) S'érige en Conseil de discipline. En règle générale, elle exe...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 31·fr
    ...L'étude et le contrôle, la mise en œuvre des méthodes et des disci...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 17·fr
    ...oumis aux mêmes dispositions disciplinaires. Article 4 (nouveau) ...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 13·fr
    ...et à l'avancement du personnel scientifique. Elle présente au Con...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 19·fr
    ...Jules JAMI à Mme Pia LISCIA-JAMI, de 5 parts sociales. V. — Géran...