Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 28·fr
    ...anismes d'assurances sociales effectué par l'établissement au prof...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 5·fr
    ...L'inculpé est transféré au lieu où s'effectue le transport, si sa ...
  • Journal Officiel·1996 / N°026·page 7·fr
    ...tranger, d'une durée minimale effective de huit (8) mois et donnan...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 27·fr
    ...000) par voie de versements en espèces effectués par chacun des tr...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 26·fr
    ...La CPF n'est pas de ce fait en mesure d'effectuer toutes les inves...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 10·fr
    ...le de certification doit être effectué au moins toutes les trois a...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 12·fr
    ...utefois si l'entreprise entre effectivement en production, elle se...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 52·fr
    ... des états financiers ont été effectuées conformément aux normes s...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 2·fr
    ...e la propriété et le contrôle effectif de cette entreprise sont en...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 3·fr
    ... de la présente loi peuvent s'effectuer sans modification des stat...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 6·fr
    ...— Le dépouillement des offres est effectué par une commission ad-h...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 29·fr
    ... et le montant des versements effectués par chacun d'eux est demeu...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 5·fr
    ...Ils ne deviennent effectifs, qu'après accord du groupement des ind...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 43·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du Code de Commerce a été effe...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 5·fr
    ...ités de gestion ou de caisse, effectuées en application de l'artic...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 30·fr
    ... et le montant des versements effectués. Suivant délibération en ...
  • Journal Officiel·1991 / N°012·page 4·fr
    ...ge, d'une égale durée à celle effectuée dans les administrations c...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 11·fr
    ...lde, l'organisation syndicale effectue tous versements nécessaires...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 13·fr
    ...e la propriété et le contrôle effectif de cette entreprise sont en...
  • Journal Officiel·1957 / N°031·page 9·fr
    ...Dépôts légaux effectués au greffe du Tribunal de Tunis, le 2 novem...