Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 984 résultats pour ""MAG""
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 42·fr
    ...Ledit lot N° 2 est un magasin ouvrant au Sud, donné en location à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 8·fr
    ..., à compte du 1er janvier 1975 Maghfous Mohamed, à compter du 1er ...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 25·fr
    ...treprise ou à lui causer un dommage au patrimoine ; 2°) la réducti...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 65·fr
    ...petites pièces, 2 courettes, 1 magasin, 1 garage et l'écurie. Lim...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 13·fr
    ... partie civile que pour les dommages-intérêts et l'amende prévus à...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 16·fr
    ... urinaires et si nécessaire d'imagerie médicale. Lors des visites...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 12·fr
    ...Un magasin à usage d'épicerie, actuellement inoccupé. Un logement...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 4·fr
    ...in non équipée actuellement, 3 magasins et un bloc sanitaire orien...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 32·fr
    ...Abdallah dit Abdeljelil Maghzouz, en qualité de propriétaire, suiv...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 27·fr
    ...6 février 1976 Sadok Ben Tahar Magouri, à compter du 16 février 19...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 35·fr
    ...re comprenant une maison et un magasin d'une contenance dénoncée d...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 56·fr
    ...ez de chaussée formé de quatre magasins et un premier étage formé ...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 30·fr
    ...ron, plus une cour et un petit magasin, d'une contenance dénoncée ...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 26·fr
    ...« Articles obtenus par formage, tels que pellicules, membranes et ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 35·fr
    ...Cette huilerie comprend également deux magasins ouvrant au Nord et...
  • Journal Officiel·1968 / N°007·page 28·fr
    ...le Tunis connu sous l’enseigne Magasin du Vêtement. Les oppositio...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 10·fr
    ...on du préavis ainsi que des dommages-intérêts dus au cas d'un lice...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 35·fr
    ...Wilhelm Hegler Oerlenbach (Bundesrepublik Deutschland) Allemagne a...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 26·fr
    ...sur une partie, le magasin des deux frères Ahmed et Mohamed, fils ...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 20·fr
    ... octobre 1974 Lazhar Ali Sassi Magouri, à compter du 1er octobre 1...