...ature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces suivantes :...

...Cet accord spécifie les procédures d'inspection, y compris l'emplo...

...Personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...

...e de formation continue pour l'accès au grade d'inspecteur central...

...Au-delà de 6 % la réfaction à appliquer sera fixée d'un commun acc...

...— Un examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur princi...

...* Accords des autorités régionales et administratives concernés (g...

...Après accord de principe de la commission : * contrat de prêt hypo...

...ature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces suivantes :...

...ie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ## Par décr...

...ie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'adm...

...— La durée du temps minimum requis pour accéder à l'échelon supéri...

... et acceptation | 401,927,422 | Engagement par caution et acceptat...

...n concours sur épreuves pour l'accès au cycle de formation d'adjoi...

...Article unique - Est approuvé l'accord de prêt, annexé à la présen...

...Les États Parties s'efforcent de conclure des accords ou arrangeme...

...— Pour l'accès à l'emploi de Secrétaire d'Ambassade** a) les cand...

...- Toute association autorisée à accorder les micro-crédits doit dé...

...issement, rien dans le présent Accord n'empêchera la Société de pr...

...ue Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette fo...