Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·2010 / N°003·page 8·fr
    ...Tabagisme : épidémiologie et moyens de lutte (selon le programme n...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 41·fr
    ...e par Maître Ayed Houda avocat agissante pour Elgaly Fouazia Elkor...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 17·fr
    ...utine Gouvernorat de Médenine, agissant pour le compte de la socié...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 3·fr
    ...is, au 26, Rue d'Angleterre et agissant pour le compte de cet Offi...
  • Journal Officiel·1981 / N°070·page 1·fr
    ...e MISE en disponibilité d'un magistrat 2597 ### Ministère de l'I...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 1·fr
    ...cteur …………… 1827 DEMISSION de Magistrats ………………… 1827 NOMINATION d...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 3·fr
    ...aux, ainsi qu'aux ordonnateurs agissant par délégation de prendre ...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 31·fr
    ...n 1974 sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 33·fr
    ...Habib Ben Ali Chaker agissant pour le compte de son fils mineur Sa...
  • Annonces Légales·2004 / N°029·page 3·fr
    ...ablie par Maître Imed Hachicha agissant pour le compte de l'Union ...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 28·fr
    ...Mohammed Mohsen Lebbane, tunisien, magistrat, demeurant à Bizerte,...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 2·fr
    ...unis, 26, Rue d'Angleterre, et agissant en son nom, et pour son pr...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 3·fr
    ...Le chef du contentieux de l'Etat agissant pour le compte du minist...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 22·fr
    ...duite par Maître Amina Lazreg, agissant pour le compte de la Caiss...
  • Journal Officiel·1997 / N°013·page 25·fr
    ...Un tel agissement est également en infraction au décret n° 84-865 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°028·page 1·fr
    ...MOUVEMENT dans le corps de la magistrature . . . 1033 ### Ministè...
  • Annonces Légales·2021 / N°051·page 28·fr
    ...te par maître Ben Abdallah Rim agissant pour le compte de l'UBCI (...
  • Annonces Légales·2025 / N°046·page 12·fr
    ...emande de Maître Younes HACHED agissant au nom de la : BH EQUITY (...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 46·fr
    ... Ben Arous 06 Rue Ibn Kaldoun. Agissant caution solidaire et hypot...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 37·fr
    ...Tous agissant en leurs qualités de propriétaires indivis et en ver...