Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2003 / N°011·page 15·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 35·fr
    ...ssession de la totalité d'une parcelle de terre sise à Malala, Dél...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 44·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des ports. Domaine de la prestati...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 31·fr
    ...12 - La cellule des marchés publics est chargée notamment de : - ...
  • Journal Officiel·1989 / N°040·page 7·fr
    TRANSPORT DE MARCHANDISES CHAPITRE 2 La Carte d'exploitation Ar...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 45·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre renfermant u...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 22·fr
    ...| A du plan TPD n° 45596 (n°235) | RC 75762 Partie de la parcelle ...
  • Journal Officiel·1992 / N°067·page 10·fr
    ...TABLEAU DES PARCELLES A OCCUPER | N° d'ordre | N° des parcelles ...
  • Journal Officiel·2000 / N°024·page 13·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 166·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 27·fr
    ...| 84 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 534308...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 17·fr
    ...La propriété bornée consiste en deux parcelles comptantées d'olivi...
  • Journal Officiel·2008 / N°033·page 10·fr
    ...Article 22 (dernière phrase) - ou dans le marché des fonds communs...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 17·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 14·fr
    ...Marchés des changes au comptant. Vu le code des changes et du com...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 171·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2008 / N°077·page 13·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 10·fr
    ...— Lorsque la collectivité offre aux usagers du marché la possibili...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 25·fr
    ...PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'Ordre | N° de la parcelle sur le ...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 13·fr
    ...Piste de Aouana et au-delà parcelle 2. ### Parcelle 2 : A l'Est ...